SOCIÉTÉ GRS DÉVELOPPEMENT Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3166530
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
Présentation de la marque K-XML
Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ GRS DÉVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K-XML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ GRS DÉVELOPPEMENT domicilié(e) Le siège social est 9 Rue du Docteur Nogues, (44400) REZÉ - (44400) - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 441 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S26 domicilié(e) 36 Rue des LANDELLES CS 54417,35044 RENNES CEDEX - 35044 - France.
La marque K-XML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ GRS DÉVELOPPEMENT Société à Responsabilité Limitée - Le siège social est 9 Rue du Docteur Nogues, (44400) REZÉ - (44400) - France - SIREN 439441585
CABINET S26 - 36 Rue des LANDELLES CS 54417,35044 RENNES CEDEX - 35044 - France
Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412837 - Publication au BOPI 2005-05-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Appareils pour le traitement de l'information par ordinateur sur support d'enregistrement magnétique. Appareils pour la transmission entre terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs. Elaboration, conception de logiciels, programmation par ordinateurs, conversion de données, de documents, de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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